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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSELAC
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JOLIE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOLIE PROVENCE
PASSELAC SA

Numéro de dépôt :
1456917
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2008

Présentation de la marque JOLIE PROVENCE

Déposée le 23 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) PASSELAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOLIE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSELAC domicilié(e) 48, avenue du PST. ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2109579) - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 201 441 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PASSELAC SA domicilié(e) (dossier no 2109579) - France.

La marque JOLIE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOLIE PROVENCE est expirée depuis le 23 mars 2008.

PASSELAC a également déposé les autres marques suivantes : CHALOR , RESERVE DE PRIEUR , RELAY ROYAL , MISTIGRIS , SEVILLON , PITCHOUN , ROYAL COUSCOUS , BENJAMIN , CAPISTOU , PASCALOU


PASSELAC SA - 48, avenue du PST. ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2109579) - France - SIREN 548201441


PASSELAC SA - (dossier no 2109579) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1998 n°2109579 - Publication au BOPI 1998-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

BIERES, EAUX MINERALES ET GAZEUSES ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLISEES, SIROPS ET AUTRES PREPARATIONS POUR FAIRE DES BOISSONS. VINS, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.